J.O. 246 du 23 octobre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 15 octobre 2003 portant nomination (enseignements supérieurs)


NOR : MENP0302188D



Par décret du Président de la République en date du 15 octobre 2003, Mme Toursel (Caroline) est nommée en qualité de professeure associée à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section, pour une durée de trois ans à compter de la date de son installation à l'Ensait de Roubaix au cours de l'année universitaire 2003-2004.

Au terme de cette période, l'intéressée pourra être renouvelée dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.